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Marques déposées par Syndicat Général des Vignerons
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SGV Syndicat Général des Vignerons de la Champagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGV Syndicat Général des Vignerons de la Champagne
Syndicat Général des Vignerons, Syndicat

Numéro de dépôt :
4060975
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2024
SGV Syndicat Général des Vignerons de la Champagne de Syndicat Général des Vignerons

Présentation de la marque SGV Syndicat Général des Vignerons de la Champagne

Déposée le 15 janvier 2014 par Syndicat Général des Vignerons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SGV Syndicat Général des Vignerons de la Champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est Syndicat Général des Vignerons, Syndicat domicilié(e) 17 avenue de Champagne, CS 90176 - 51205 - EPERNAY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Général des Vignerons, M. d'Anselme Alain domicilié(e) 17 avenue de Champagne, CS 90176 - 51205 - EPERNAY Cedex - France.

La marque SGV Syndicat Général des Vignerons de la Champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 33 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGV Syndicat Général des Vignerons de la Champagne est expirée depuis le 15 janvier 2024.

Syndicat Général des Vignerons a également déposé les autres marques suivantes : VITI FOCUS , CLOE LA COIFFE INTELLIGENTE


Syndicat Général des Vignerons, Syndicat - 17 avenue de Champagne, CS 90176 - 51205 - EPERNAY Cedex - France


Syndicat Général des Vignerons, M. d'Anselme Alain - 17 avenue de Champagne, CS 90176 - 51205 - EPERNAY Cedex - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Emballages métalliques légers : capsules de surbouchage métalliques, coiffes métalliques pour bouteilles, muselets ;

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée “ Champagne ” ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; recyclage professionnel ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services juridiques.